Lexique

Statuts et déontologie

le 15 avril 2011

...aux séances du conseil de surveillance. Par ailleurs, ce conseil remplit les missions ponctuelles que lui confie le conseil de surveillance. Les fonctions de membre du conseil scientifique peuvent faire...

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Le conseil de surveillance

le 29 décembre 2010

...également Président de l’Association française des avocats conseils des collectivités (AFAC). Enseignant au Centre national de la fonction publique territoriale et à l’École nationale des ponts et chaussées, il est...

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Le conseil scientifique et d’évaluation

le 29 décembre 2010

...a travaillé onze ans pour le Quai d’Orsay (Directeur d’institut et Conseiller culturel). Il a également été membre de deux cabinets ministériels (Relations culturelles internationales, Education nationale et culture). Il...

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L’accès à la citoyenneté politique des femmes : retour sur un combat laborieux (Episode 1)

le 22 avril 2014

...nomme Cécile Brunschvicg et Irène Joliot-Curie sous-secrétaires d’Etat à l’Education nationale, et Suzanne Lacore sous-secrétaire d’Etat à la Santé Publique, chargée de la Protection de l’Enfance. [18] http://www.assemblee-nationale.fr/histoire/femmes/citoyennete_politique_de-Gaulle.asp [19]http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/la-constitution/la-constitution-du-4-octobre-1958/preambule-de-la-constitution-du-27-octobre-1946.5077.html Crédits...

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Nominations

le 26 janvier 2009

...libéral, progressiste et européen. Présentation de M. Nicolas Bazire Ancien élève de l’École nationale d’administration, Nicolas Bazire est conseiller référendaire à la Cour des comptes en disponibilité. Après un poste...

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