Accueil Fondapol » Etudes » Etat, Puissance publique »

  • Auteur: Bertrand Jacquillat
  • 5 octobre 2012
  • Dette publique

Bertrand Jacquillat – Fiscalité : Pourquoi et comment un pays sans riches est un pays pauvre …

Cette nouvelle note de la Fondation pour l’innovation politique intitulée Fiscalité : pourquoi et comment un pays sans riches est un pays pauvre… aborde la question de la fiscalité et de son impact sur la croissance et la compétitivité de la France. Son auteur, Bertrand Jacquillat, est professeur à Sciences Po. Lire la suite

  • Auteur: Francis Charhon
  • 3 mai 2012
  • Etat, Puissance publique

Francis Charhon – La philanthropie. Des entrepreneurs de solidarité

Portée par un homme ou une entreprise qui désire améliorer l’environnement dans lequel il vit, la philanthropie peut s’exprimer sous
des formes variées. Les philanthropes peuvent mener des actions d’intérêt général en finançant directement des associations, en s’impliquant eux-mêmes bénévolement. Quoique potentiellement significatives, ces actions ne sont pas, pour la partie portée par les particuliers, identifiables statistiquement. Elles échappent de ce fait à l’analyse. Il est donc difficile d’en parler précisément. En revanche, lorsque la philanthropie prend la forme juridique d’une fondation ou d’un fonds, elle devient observable.
Nous approcherons donc essentiellement la philanthropie à travers ces formes très abouties. Lire la suite

  • Auteur: Julien Damon
  • 3 mai 2012
  • Etat, Puissance publique

Julien Damon – Les chiffres de la pauvreté : le sens de la mesure

Tous les ans, quand ce n’’est pas plusieurs fois par an, est relancée une dispute bien française concernant la pauvreté, ses dimensions, ses explications, son augmentation. L’accumulation de rapports et d’informations alarmistes, reprises souvent de façon sensationnaliste, contraste avec la sécheresse des informations rigoureuses qui montrent plus une stabilité de la pauvreté que cet accroissement si souvent annoncé.

Au regard de la profusion de chiffres (pouvant conduire à une certaine cacophonie), un point sur les données et définitions doit permettre des débats apaisés et ajustés autour de politiques publiques orientées sur la diminution, voire l’élimination de la pauvreté. Cette note de Julien Damon vise à présenter une approche mesurée et documentée des outils de mesure de la pauvreté. Lire la suite

  • Auteur: Julie Merle
  • 10 avril 2012
  • Collectivités locales

Julie Merle – L’épargne au service du logement social

Depuis le début des années 2000, la part du logement social dans la construction neuve s’est nettement accentuée, passant de 11 % en 2004 à 25 % en 2011. Aujourd’hui, plus d’un Français sur six est logé dans le parc locatif social.

Cet effort national en faveur du logement social repose, très majoritairement, sur les prêts sur fonds d’épargne de la Caisse des Dépôts. Cette dernière transforme une partie de l’épargne populaire en prêts de longue durée à taux privilégiés aux organismes de logement social. Un volume très conséquent de financements publics est ainsi dégagé sans avoir recours au budget de l’État.

Alors que les besoins de construction de logements sociaux vont rester élevés, l’assèchement des ressources budgétaires de l’Etat et des collectivités locales suscitent des interrogations sur l’avenir des financements publics. Dans ce contexte, le dispositif du fonds d’épargne apparaît plus que jamais indispensable. Cette note, intitulée L’épargne au service du logement social, publiée par un économiste sous pseudonyme traite de l’importance que joue l’épargne dans le financement du logement social en France. Lire la suite

  • Auteur: Fondapol
  • 23 janvier 2012
  • Agriculture, Environnement

Ouvrage Innovation politique 2012

Mercredi 25 janvier sortira en librairie l’ouvrage Innovation politique aux Presses Universitaires de France dans la collection Innovation politique dirigée par Dominique Reynié. Recueil d’expertises et de réflexions originales destinées à nourrir le débat public, Innovation politique 2012 regroupe les principaux travaux réalisés par la Fondation pour l’innovation politique entre septembre 2010 et octobre 2011. Lire la suite

  • Auteur: Fondapol
  • 8 décembre 2011
  • Actualités

12 idées pour 2012

Une échéance électorale majeure, une crise financière sans précédent et une déstabilisation de l’Union européenne, sur fond de globalisation, se conjuguent pour donner à 2012 le caractère d’une année historique. Lire la suite

  • Auteur: Fondapol
  • 7 décembre 2011
  • Actualités

L’idée d’une société libérale, progressiste et européenne

Depuis la première élection du président de la République au suffrage universel, en 1965, la conquête et l’exercice de la fonction suprême n’a jamais été associée à une crise des finances publiques. En 2012 ce sera le cas. Nous vivons un bouleversement culturel et institutionnel, car l’élection du chef de l’État par le peuple se combine difficilement avec l’image d’un État bridé, défaillant. 2012 inaugure un nouveau cycle historique. En effet, il ne s’agit pas d’une parenthèse mais d’un tournant. Lire la suite

  • Auteur: Nicolas Bouzou
  • 28 novembre 2011
  • Dette publique

Nicolas Bouzou – Réformer la santé : trois propositions

Dans sa note Réformer la santé : trois propositions, Nicolas Bouzou formule des solutions afin de réduire le déficit de l’assurance maladie. Partant du constat que les dépenses de santé sont vouées à augmenter au cours des prochaines années, il en établit les causes et dégage trois mesures liées à la prévention et la responsabilité dans le système. Lire la suite

  • Auteur: Jean-Felix de Bujadoux
  • 21 novembre 2011
  • Etat, Puissance publique

Jean-Félix de Bujadoux – Le nouveau Parlement : la révision du 23 juillet 2008

Adoptée in extremis par le Congrès, la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 est la réforme majeure, du moins en matière institutionnelle, du quinquennat de Nicolas Sarkozy. Elle permet une modernisation substantielle de la Ve République en rétablissant un certain équilibre entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif, ce dernier étant subordonné au premier depuis 1962 (sauf en cas de cohabitation). Autrement dit, face à la figure de l’ « hyper président », héritage de la conception gaullienne du gouvernement, est édifié en contrepoids un parlement aux prérogatives élargies. Détaillant avec précision ces nouvelles prérogatives parlementaires, Jean-Félix de Bujadoux développe en filigrane l’idée selon laquelle cette révision constitutionnelle est le produit d’une vision plus libérale des pratiques de gouvernance, se rapprochant ainsi du modèle anglo-saxon. Lire la suite

  • Auteur: Guillaume Lagane
  • 18 mai 2011
  • Etat, Puissance publique

Guillaume Lagane – Quelle industrie pour la défense française ?

Dans un contexte de crise économique, la question du maintien des capacités industrielles françaises en matière de défense se pose. La réduction des dépenses publiques engendre une nécessaire adaptation au sein de cette industrie dont le rôle économique et social est majeur pour le pays.
Pour affronter ces mutations sans pour autant altérer sa qualité, la défense française peut notamment s’inspirer du modèle américain.
Cette note de Guillaume Lagane publiée par la Fondation pour l’innovation politique pose la question suivante : « Quelle industrie pour la défense française ? ». Lire la suite